 Mention légale.
Les indispensables.com n'est pas un éditeur de logiciel et seul les propriétaires des dits logiciels en sont responsables.
Le téléchargement implique quelques risques comme les virus, et les indispensables.com ne peut être tenue comme responsable de tout dommage direct ou indirect que cela vous causerait.
Il en va de même pour les sites présents dans ces pages: nous n'en sommes en aucune façon responsables directement ou indirectement pour quelques raisons que ce soit.
Les infos personnelles que vous nous communiquez ne servent uniquement à l'envoie d'e-mail dans le cadre de la News Letter pour vous informer des nouveautés de ce site, et ne sera en aucun cas fournit à des tiers.
Conformément à la loi informatique et libertés en date du 6 janvier 1978 et au titre de l'article 34 de la dite loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles. Pour cela, vous pouvez vous adresser directement à :les indispensables.com
Toute reproduction totale ou partielle du site ou des marques déposées sans autorisation expresse de leurs propriétaires est prohibée et donc susceptible de poursuites.
L'usurpation de l'identité de l'un des responsables du site www.lesindispensables.com est proscrite par la loi et une action en justice sera intentée à l'égard de l'usurpateur.
L'envoi d'un mail non sollicité à caractère illicite ou non conforme aux bonnes moeurs à quiconque et qui ferait apparaître le nom d'un des responsables du site en tant qu'expéditeur sera nié et démentit par les autorités compétentes.
Copyrignht.
La dénomination "Les indispensables" ainsi que les images et pages du site sont déposés auprès de l'Iddn sous le n° IDDN.FR.010.0103860.000.R.P.2004.035.42000.
Toute reproduction est strictement interdite. Toute copie constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
Propriétaire, webamster et concepteur du site: bd
Le webmaster se réserve le droit de modifier cette charte à tout moment.
Charte du site, mise à jour le 03/12/2004
|
